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Dernière mise à jour : 2026-04-23

1. Identification de l'entreprise
Nom de l'entreprise : NBAV - Nadia Beauvais, Artiste Virtuelle
Forme juridique : Entreprise individuelle
Numéro d'entreprise du Québec (NEQ) : 2263962443
Adresse du siège social : 1406 100e Avenue, Laval, Qc, H7W 0B4
Courriel : infos@nbav.ca
 
2. Responsable du site
Le site nbav.ca est exploité par Nadia Beauvais, Artiste, Virtuelle.

3. Hébergement
Le site est hébergé par Wix.com Ltd., dont le siège social est situé au 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, Israël. Pour plus d'informations, visitez wix.com.

4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, illustrations, créations graphiques, logo, mise en page) est la propriété exclusive de NBAV, Nadia Beauvais, Artiste, Virtuelle ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite conformément à la Loi sur le droit d'auteur (L.R.C. 1985, ch. C-42).

5. Limitation de responsabilité
NBAV s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées, mais ne peut garantir leur exhaustivité ni leur mise à jour en temps réel. NBAV ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. NBAV n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques de confidentialité.

7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de Laval, Québec, Canada.

Conditions d'utilisation
Politique de confidentialité

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